Produit

Les sapins de Noël que nous commercialisons respectent les normes de tailles définies par le code de qualité de l'Association Française du Sapin de Noël Naturel. Précision de la mesure dans la boutique en ligne : + ou – 10 %. Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits présentes sur ce site sont non contractuelles.

Livraison

Vous pouvez opter pour la livraison de votre sapin de Noel à votre domicile ou à l'adresse d’un destinataire de votre choix. Nous effectuons nos livraisons uniquement dans les départements : 75, 91, 92, 93, 94, 78, 95. Pour les autres départements, veuillez-nous consulter.

• Votre sapin sera livré dans l'un des deux créneaux de votre choix. (Trois pour les professionnels)
• Sapadom livre le week-end de 8h à 17h et dans la semaine de 8h à 22h.
• Sapadom.com se réserve le droit de décaler une date de livraison ou un créneau horaire en accord avec le client qui aura dans ce cas la possibilité d’annuler sa commande sans aucun frais.

Si vous êtes absent lors de la livraison de votre sapin de Noël, nous pourrons organiser une seconde livraison à votre charge pour un montant de 10€. Si vous ne souhaitez par être re-livré, vous pourrez anuler votre commande et être remboursé à hauteur 50% du prix de la commande.

En cas de litiges

• Si vous n'êtes pas satisfait de votre sapin lorsque le livreur l'apporte chez vous, vous pouvez refuser la livraison. Le livreur repartira avec le sapin, votre commande sera annulée et vous serez remboursé sous 30 jours. Vous aurez à payer les frais de retour de la marchandise, facturés 10€.
• Sous réserve d'un accord entre le client et DBT Services, une seconde livraison pourra être organisée sans frais supplémentaire. Seule la différence de prix entre l'article refusé et le nouvel article sera à la charge du client.
• Vous bénéficiez d’un délai supplémentaire de 24 h après la livraison pour demander un remboursement. Formulez votre demande par email à : contact@sapadom.com. Tout retour de produit devra faire l'objet d'un accord formel entre DBT Services et l'acquéreur. Le client devra retourner la marchandise emballée avec soin par la poste ou transporteur pour demander le remboursement total de la commande. Les frais de ré expédition sont à la charge du client.
  S’agissant d’un produit périssable vous disposez d’un délai maximum de 72 H pour nous retourner la marchandise et dans tous les cas avant le 20 Décembre 2010. Les délais mentionnés courent à compter de la réception de la marchandise. Aucun remboursement ne pourra être fait pour un sapin reçu par nos services après le 20 Décembre 2010.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, (à titre d'exemple non limitatif) : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, et les accidents.

Annulation de commande

Toute commande peut être annulée sans frais jusqu'à 7 jours avant la première date de livraison choisie. Au delà, une compensation forfaitaire de 10€ sera facturée en contrepartie du préjudice et des frais occasionnés par cette annulation.

Prix et modes de règlement

Les prix affichés sont en Euros TTC et incluent la livraison dans les zones mentionnées dans la section "livraison". Les prix sont valables le jour de la consultation du site et peuvent être modifiés sans préavis. Les commandes seront facturées et payables en Euros. Règlement par Carte Bancaire portant les logos : CB – VISA - EUROCARD - MASTERCARD pour un paiement à la commande. Règlement par chèque ou liquide (moyennant une majoration de % sur le montant de la commande) pour un paiement à la livraison.

Remboursement

Les remboursements se font par chèque, virement ou re-crédit sur la carte bancaire sous 30 jours.

Bons d'achat

Un bon d'achat peut vous être offert pour la commande d'une personne que vous avez parrainée. Vous ne pouvez pas vous parrainer vous-même (même nom même adresse de facturation).

Les bons d'achat ne sont pas remboursables. Si la valeur d'un bon d'achat est supérieure au montant de la commande, la différence est perdue, le montant de la commande sera alors de 0€.

Responsabilité

Avant la livraison, le client devra préparer la pièce où doit être placé le sapin ainsi que le passage entre l'entrée de l'habitation et cette pièce. En particulier, le client devra retirer tout les objets de valeur susceptibles d'être endommagés tels que vases, porcelaines, tableaux, tapis, lustres, etc... Le client doit aussi protéger le sol, ainsi que le plafond et les murs. DBT Services ne peut être tenu responsable des dégats occasionnés lors de la livraison du ou des sapins.

Confidentialité des données

Nous traitons toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Conformément à la loi "informatique et liberté", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Vous disposez donc d'un droit d'accès aux données qui vous concernent, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci (article 34 de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978). Il vous suffit pour exercer ce droit de nous adresser un courrier postal à l'adresse suivante : DBT Services - 1 rue de Chatillon - 92140 VANVES - FRANCE. Nous nous engageons à ne pas communiquer les coordonnées de nos clients à un tiers. N°CNIL : 1134327.

Conditions générales de vente au 1/12/2009.