Contact

Le site SAPADOM.COM est édité par la société DBT Services, SARL au capital de 2000 €. Siège social au 1 rue de Chatillon - 92140 VANVES - FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 485 203 780 00021. Email : contact@sapadom.com

Directeur de publication du site

Benjamin BAROUKH

Réalisation

Ce site a été réalisé pas DBT Services 1 rue de Chatillon - 92140 VANVES - FRANCE

Propriété

SAPADOM.COM est la propriété de la société DBT Services "Droit de reproduction des données du site web SAPADOM.COM exclusivement destiné à l'usage privé des utilisateurs du réseau Internet et droit de représentation aux seules fins de consultation personnelle et privée. Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuite, conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle français, aux règlements nationaux et conventions internationales en vigueur".

La marque Sapadom et le logo de la main, ainsi que la graphie Sapadom en couleurs, sont déposés à l'INPI (l'institut national de la propriété intelectuelle). N° national de dépôt : 08 3 594 107. Dépôt du 12 août 2008 à l'INPI Paris dans les classes 11, 28, 31. Toute reproduction partielle ou complète est interdite sauf acceptation exceptionnelle de DBT Services.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.